La qualité de l’air est-elle règlementée ?

Oui. Les Directives européennes et leur retranscription en droit national réglementent les activités, l’énergie, les sources, les émissions, la qualité de l’air. Sur ce dernier point, la réglementation prévoit, pour les principaux indicateurs, des normes sanitaires :

  • les “valeurs limites” (à ne pas dépasser) ; 
  • les “valeurs guides” (objectifs de qualité à atteindre à une échéance définie) ; 
  • les “seuils d’alerte” (pour l’enclenchement de mesures immédiates).
  • Surveillance de la qualité de l’air

    Sur tout le territoire national, la qualité de l’air est surveillée en permanence par 35 organismes scientifiques agréés par l’Etat, dont AIRPARIF en Région Ile-de-France. On surveille :

    • la pollution générale, moyenne, loin des sources, dite “de fond” et caractéristique de l’exposition longue de la population dans la région concernée ;
    •  la pollution près du trafic sur les trottoirs, dite “de proximité” et caractéristique de l’exposition courte de la population ou de l’exposition plus longue de certaines catégories (taxis, livreurs et … automobilistes dans le trafic).